Conditions générales

Les présentes conditions générales encadrent l’accès aux informations, programmes, formations, accompagnements et contenus proposés par HumanRights4Prosperity.

Objet

HumanRights4Prosperity développe des formations, outils, ressources, programmes et accompagnements visant à intégrer les droits humains, la gouvernance responsable, le développement humain et la prospérité durable dans les pratiques entrepreneuriales, institutionnelles et organisationnelles.

Formations et accompagnements

Les conditions précises applicables aux formations, accompagnements, prestations, inscriptions, tarifs, modalités de paiement, annulation ou report seront communiquées avant toute contractualisation ou vente en ligne.

Absence de vente automatique

Le site ne constitue pas, à ce stade, une plateforme de vente automatique. Toute inscription ou demande envoyée via le site fera l’objet d’un échange ou d’une confirmation spécifique.

Responsabilité

HumanRights4Prosperity met à disposition des contenus pédagogiques, méthodologiques et informatifs. Ces contenus ne constituent pas un conseil juridique individualisé, sauf accord spécifique avec un professionnel compétent.

Respect des droits humains

Les activités HumanRights4Prosperity sont guidées par une exigence de dignité, de non-discrimination, de responsabilité, de transparence et de respect des personnes.

Égalité et non-discrimination

HumanRights4Prosperity reconnaît l’égale dignité de toutes les personnes.

Aucune distinction, exclusion ou discrimination fondée notamment sur l’origine, la nationalité, le sexe, le genre, la langue, les traits physiques, la religion, la philosophie, les convictions, l’opinion, l’âge, le handicap, l’orientation affective ou sexuelle, la situation sociale, l’appartenance communautaire ou toute autre caractéristique personnelle ne peut justifier une atteinte à la dignité ou aux droits fondamentaux d’une personne.

Les programmes, formations, activités et partenariats développés dans le cadre de HumanRights4Prosperity s’inscrivent dans une démarche de respect, d’inclusion, de dialogue et d’égalité des chances.

Propriété intellectuelle

HumanRights4Prosperity encourage la diffusion des connaissances, le partage des savoirs et la participation au progrès humain.

Les méthodes, textes, concepts, référentiels, supports pédagogiques, programmes, visuels, publications et contenus développés dans le cadre de HumanRights4Prosperity demeurent toutefois protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation substantielle de ces contenus nécessite l’accord préalable de leurs auteurs ou titulaires de droits.

HumanRights4Prosperity reconnaît le droit de chacun à participer à la vie culturelle, scientifique et éducative, tout en reconnaissant le droit des créateurs à la protection de leurs intérêts moraux et matériels.

Modalités applicables

Les modalités administratives, financières et contractuelles applicables à chaque programme, formation ou accompagnement sont communiquées aux participants avant leur engagement.

Selon la nature de l’activité concernée, les prestations peuvent être organisées par HumanRights4Prosperity ou par un partenaire professionnel membre de l’écosystème.

Droits culturels et droits d’auteur

HumanRights4Prosperity s’inscrit dans l’esprit de l’article 27 de la Déclaration universelle des droits de l’Homme.

« Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent. »

« Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur. »

HumanRights4Prosperity considère que le développement humain, la diffusion des connaissances, la créativité et l’innovation responsable doivent s’accompagner du respect des auteurs, des créateurs, des chercheurs et des contributeurs.